Déposée le 16 juillet 1999 par la société L'Arbre de Vie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITROSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la société L'Arbre de Vie domicilié(e) 14, Rue du 18 Juin 1940, 36360 LUÇAY LE MÂLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 933 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Arbre de Vie - France.
La marque CITROSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Arbre de Vie - 14, Rue du 18 Juin 1940, 36360 LUÇAY LE MÂLE - France - SIREN 420933442
L'Arbre de Vie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
- extrait de pépins de pamplemousse : Liquide Poudre en capsule - dentifrice - shampooing gel douche - crème visage (cosmétique) - crème mains (cosmétique) - lotion corporelle (cosmétique) - gouttes d'hygiène auriculaire - produit sous forme d'aérosol pour soin du nez et l'hygiène intime à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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